Marque expirée - Marque en non vigueur

indivia
Monique MOISE
Mathieu MOISE

Numéro de dépôt :
3482389
Date de dépôt :
14/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2017
indivia de Monique MOISE

Présentation de la marque indivia

Déposée le 14 février 2007 par Monique MOISE et Mathieu MOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « indivia »

Les déposants sont Monique MOISE domicilié(e) 17 rue de Raigecourt,57070 METZ - 57070 - France et Mathieu MOISE domicilié(e) 1 bis rue de la Grande Armée,57000 METZ - 57000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monique MOISE domicilié(e) 17 rue de Raigecourt,57070 METZ - 57070 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque indivia est expirée depuis le 14 février 2017.

Monique MOISE a également déposé les autres marques suivantes : IMMEDIAT , INNEA


Monique MOISE - 17 rue de Raigecourt,57070 METZ - 57070 - France

Mathieu MOISE - 1 bis rue de la Grande Armée,57000 METZ - 57000 - France


Monique MOISE - 17 rue de Raigecourt,57070 METZ - 57070 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Lunettes (optique) ; articles de lunetterie.